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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE
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Club Cogénération
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Cogénération
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99819444
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque Club Cogénération

Déposée le 18 octobre 1999 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club Cogénération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE domicilié(e) 47 AVENUE LA PLACE, 94117 ARCUEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHRISTIANE SENICOURT ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE - France.

La marque Club Cogénération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Cogénération est expirée depuis le 18 octobre 2009.

TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE a également déposé les autres marques suivantes : Optimisons nos énergies PROREFEI pour une industrie performante et durable , PROREFEI , CLUB COGENERATION , QUALIMETHA , CLUB BIOGAZ , Club Biogaz


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - ATEE (Loi 1901) - 47 AVENUE LA PLACE, 94117 ARCUEIL Cedex - France - SIREN 315062786


MADAME CHRISTIANE SENICOURT ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628288 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

. conseils, informations, renseignements administratifs sur la cogénération et l'énergie . conseils, informations, renseignements en matière de formation sur la cogénération et l'énergie . organisation de colloques, conférences, congrès . organisation de stages de formation . conseils, informations, renseignements techniques, juridiques, sur la cogénération . travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.